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Entreprise individuelle en statut Auto-Entreprise

Soleil Création - Audrey Bonnaire 
68130 Altkirch - FRANCE

E-Mail : soleil-creation@orange.fr

Numéro de Siret : 510 350 804 00033
Dispensée d'immatriculation au registre du commerce et des société (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

TVA non applicable, art. 293 B du CGI


Conformément aux dispositions en vigueur concernant la Propriété Intellectuelle, toutes les créations (y compris les images, noms, textes et logos) figurant sur le site www.soleil-creation.com ne peuvent être ni copiées, ni reproduites, ni utilisées, sans l'autorisation écrite et préalable de son auteur, à savoir Audrey Bonnaire, dont elles demeurent la propriété exclusive.

Soleil  Création est une  marque déposée auprès de l'INPI, toute utilisation non autorisée de cette appellation fera l'objet de poursuites.

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